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Navigation: Santé et Sécurité du travail / Risques > Santé et Sécurité > Rapports d'accidents de travail

Ajouter un rapport d'accident

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Barre de menus : RH global

Menu : AT & Risques > Rapport d'accident

Vous pouvez ajouter un rapport d'accident et y associer tous les documents qui s'y rapportent. Vous pouvez décrire l'accident, sa localisation, les dommages matériels occasionnés, les blessures provoquées et les conséquences engendrées. Vous pouvez aussi indiquer les causes des accidents et les mesures correctives retenues pour les prévenir. Enfin, vous pouvez gérer l'aspect comptable des accidents en visualisant le coût estimatif, les décisions, les contestations, etc.

Si vous utilisez le module Risques, vous pouvez saisir les données relatives aux risques dans le rapport d'accident de travail.

Plusieurs éléments de suivi peuvent être associés au rapport d'accident. Ces suivis de dossier peuvent être visualisés sur un TimeLine qui illustre les dates marquantes selon un ordre chronologique.

Étape 1 - Saisir les informations de base sur l'accident (dates, lieu et informations administratives)

1.Choisir AT & Risques > Rapport d'accident dans la barre de menus RH Global.

Astuce

Note : Vous pouvez également ajouter un rapport d'accident à partir de la Gestion express.

2.Cliquer Ajouter.

Résultat : Le système liste les employés correspondant au niveau de structure choisi.

3.Cliquer l'employé, puis cliquer Sélectionner.

Résultat : L'écran de définition des rapports d'accident de travail s'affiche à l'écran. La fenêtre flottante secondaire Informations de l'employé vous donne un résumé de l'employé victime de l'accident de travail.

Informations de l'employé

En plus des informations de base (matricule avec hyperlien pour accéder au dossier, nom et prénom, sexe, âge), on trouve les icônes suivantes.

Selon les droits de l'utilisateur connecté, certaines icônes peuvent ne pas s'afficher. Par exemple, si l'utilisateur n'a pas le droit de voir la rémunération de l'employé, il ne verra pas l'icône réservée au graphique illustrant l'évolution salariale.

Icône

Explications

Masculin

Homme

Féminin

Femme

Courriel

Visualiser les adresses de courrier électronique :

•adresse principale (saisie dans la fenêtre flottante Communications professionnelles);

•toute autre adresse de courrier électronique saisie dans la fenêtre flottante Autres informations).

Un hyperlien sur l'adresse électronique permet d'envoyer un courriel.

Téléphones

Visualiser les numéros de téléphone :

•au domicile, qu'il s'agisse d'un téléphone fixe ou portable (saisi dans la fenêtre flottante Détails personnels);

•au bureau, qu'il s'agisse d'un téléphone fixe ou portable (saisi dans la fenêtre flottante Communications professionnelles);

•tout autre numéro saisi dans la fenêtre flottante Autres informations.

Informations

Visualiser la citoyenneté, la date de naissance, la date d'embauche et le poste principal de l'employé.

Géolocalisation

Visualiser l'adresse saisie au dossier sur une carte géographique (uniquement si les outils de géolocalisation ont été activés dans votre entreprise).

Une info-bulle permet de visualiser :

•la distance entre le domicile et le lieu de travail (c'est-à-dire entre le site et l'adresse saisie au dossier);

•la durée estimée du transport entre le domicile et le lieu de travail (par voiture ou transport public).

Évolution salariale

Accéder à un graphique illustrant l'évolution salariale.

Supérieurs hiérarchiques

Visualiser le nom du supérieur hiérarchique de l'employé.

Risques de l'employé

Visualiser les risques auxquels l'employé est exposé.

Gestion express de cet employé

Uniquement dans les événements. Visualiser la Gestion express de cet employé.

Calendrier des événements

Uniquement dans la Gestion express de l'employé. Accéder au calendrier des événements de cet employé.

Talents

Accéder à l'outil de gestion des talents qui permet :

•de visualiser les écarts entre les exigences d'un poste et les qualifications (compétences, diplômes, permis, habilitations et cours suivis) d'un employé;

•d'obtenir davantage d'informations sur les alertes indiquant qu'un employé répond ou non aux exigences du poste qu'il occupe.

Salarié à haut potentiel

Située à côté de l'hyperlien Talents, cette icône identifie les salariés à haut potentiel.

4.Entrer les informations de base pour le rapport d'accident.

Champ

Utilisation

N° de l'événement

Suivant les paramètres d'entreprise, il est possible que le numéro du rapport de l'événement soit généré par le système. Il ne peut alors être modifié. Sinon, entrer ce numéro selon les politiques de votre entreprise.

La numérotation automatique peut comprendre un préfixe. Le préfixe doit être paramétré avec les déclencheurs/actions.

Date et heure de l'événement

Date de l'événement

Indiquer la date de l'accident de travail. Cette date ne peut être dans le futur.

Pour être prévenu dès qu'un accident de travail est rapporté, définir une note automatique pour l'événement.

Heure de l'événement

Indiquer l'heure de l'accident de travail.

Jour de l'événement

Le système affiche (en Lecture seule) le jour où s'est produit l'événement. Cette information sert souvent à produire des statistiques, par ex. les jours de la semaine où il y a le plus d'accidents.

Date de la déclaration et Heure de la déclaration

Indiquer la date et l'heure auxquelles l'employeur a été prévenu de l'accident de travail, que ce soit par l'employé ou par une autre personne. La date de déclaration ne peut précéder la date de l'accident de travail.

Date de la lésion

Indiquer la date de la lésion. La date de lésion ne peut précéder la date de l'accident de travail.

Date d'enquête / d'analyse

Indiquer la date d'enquête ou d'analyse de l'accident de travail. Cette date ne peut précéder celle de l'accident de travail.

Cette date peut générer une note automatique à l'agenda.

Statut du dossier

Sélectionner le statut qui s'applique au rapport d'accident (Ouvert, Ouvert sans gestion, Fermé).

Le statut peut être utilisé comme critère afin de filtrer les rapports d'accident de travail dans le menu AT & Risques > Rapport d'accident.

Catégorie d'événement

Sélectionner la catégorie applicable :

•Accident de travail

•Maladie professionnelle

Cette catégorie peut être utilisée dans les modèles de rapports et les graphiques afin de permettre la production de statistiques s'appliquant à une catégorie en particulier.

Complété par

Sélectionner parmi les employés celui qui remplit le présent rapport.

Complété le

Indiquer la date à laquelle le présent rapport a été rempli.

Cette date peut générer une note automatique à l'agenda.

Type de rapport

Préciser s'il s'agit d'un rapport préliminaire ou final. Une liste des rapports d'accident préliminaires peut être générée à l'aide d'un modèle de rapport afin de permettre un suivi des dossiers en suspens.

Site du lieu de l’accident de travail

À la création d'un rapport d'accident, le système reporte dans ce champ le site attribué à cet employé au moment de l'événement.

Cependant, le site reporté par défaut peut être modifié au besoin, par exemple si l'accident ne s'est pas produit dans le site habituel de l'employé.

Par défaut, le système affiche uniquement les sites définis dans l'établissement dans lequel le dossier de l'employé accidenté est créé.

Astuce

Note : Si vous souhaitez que les utilisateurs puissent sélectionner des sites ayant été définis dans un établissement qui est différent de celui de l'employé pour qui le rapport d'accident est créé, veuillez communiquer avec le service à la clientèle de SIGMA-RH Solutions inc..

Dans les paramètres de cloisonnement (uniquement accessible par le service à la clientèle de SIGMA-RH Solutions inc., la valeur du paramètre Est-ce que le choix du site dans un accident peut être fait à l’extérieur de l’établissement? peut être modifiée.

•Si ce paramètre est à Non, seuls les sites de l'établissement de l'employé peuvent être sélectionnés.

•Si ce paramètre est Oui, des filtres supplémentaires (accessibles en cliquant Filtres ) sont disponibles lors de la sélection du site dans le rapport d'accident pour permettre d'afficher les sites de l'établissementt de l'employé, les sites hors de l'établissement de l'employé ou tous les sites.

Point de géolocalisation de l'accident

Cliquer Visualiser sur une carte afin de déterminer le point de géolocalisation de cet accident.

Étape 2 - Vérifier les informations sur l'employé lors de l'événement

Lors de l'ajout, le système reporte, dans le rapport d'accident, des informations provenant de la fiche de l'employé.

•À droite, dans la section Informations à la fiche de l'employé au moment de l'événement, le système reporte des données concernant les aspects suivants : métier, quart de travail, statut d'emploi, type de temps et ancienneté de l'employé. Aucune modification n'est cependant permise dans cette fenêtre de l'accident de travail. Les données concernant l'ancienneté sont automatiquement transférées dans le formulaire d'ADR (Avis de l'employeur et demande de remboursement).

•À gauche, dans la fenêtre Informations sur l'employé lors de l'événement, le système reporte les données suivantes : poste, métier, quart de travail, statut d'emploi et type de temps de l'employé.

Note : Au besoin, vous pouvez configurer des équivalences afin de transférer le code requis pour le statut d'emploi dans le formulaire 7 ou le formulaire C040.

1.Modifier, au besoin, les informations requises dans la fenêtre Informations sur l'employé lors de l'événement si l'accident de travail s'est produit alors que l'employé n'occupait pas son poste habituel.

Cette situation se produit lorsque vous voulez reporter certaines informations précises dans l'ADR ou le formulaire 7 (c'est-à-dire le nombre d'années, de mois et de semaines d'expérience dans le poste).

Exemples :

•ADR : Habituellement, l'employé occupe un poste de cadre et sa métier habituelle est Comptable, mais à cause d'une situation exceptionnelle (lock-out, manque de personnel, etc.), il doit faire du remplacement comme emballeur dans l'usine pour maintenir la production et il se blesse pendant qu'il occupe exceptionnellement la métier d'Emballeur. En précisant la métier Emballeur dans la fenêtre Informations sur l'employé lors de l'événement, c'est cette information qui est transférée dans l'ADR.

•Formulaire 7 : Habituellement, l'employé occupe le poste de Comptable, mais à cause d'une situation exceptionnelle (lock-out, manque de personnel, etc.), il doit faire du remplacement comme emballeur dans l'usine pour maintenir la production et il se blesse pendant qu'il occupe exceptionnellement le poste d'Emballeur. En précisant le poste Emballeur dans la fenêtre Informations sur l'employé lors de l'événement, c'est ce poste qui est transféré dans le formulaire 7.

Champ

Utilisation

Poste

Sélectionner le poste qu'occupait l'employé au moment de l'accident de travail.

•S'il s'agit d'un des postes habituels de l'employé (c.-à-d. l'un des postes associés à l'employé dans sa fiche d'employé), cliquer Postes de l'employé et choisir ce poste dans la liste déroulante.

•S'il s'agit d'un autre poste, cliquer Tous les postes, puis Loupe . Le système liste par défaut les postes actifs dans la structure organisationnelle. Au besoin, visualiser les postes inactifs à l'aide d'un filtre dans la fenêtre flottante secondaire Statut des postes affichés. Cocher le poste qui convient, puis cliquer Sélectionner.

Note : L'information sur le poste est transférée dans le formulaire 7.

Expérience dans le poste

Quantifier l'expérience de l'employé à ce poste (nombre d'années, de mois et de semaines). Ces données peuvent être intéressantes pour le comité de prévention. Elles seront aussi automatiquement transférées dans le formulaire 7.

Métier

Sélectionner dans la liste déroulante l'option applicable au moment de l'accident de travail.

Les options figurant dans cette liste déroulante sont définies dans le menu Métier.

Note : Cette information est transférée dans le formulaire d'ADR (Avis de l'employeur et demande de remboursement)

Quart de travail

Sélectionner le quart de travail de l'employé au moment de l'accident de travail.

Les quarts de travail sont définis dans la table de codes de sélection Quart de travail (Employé + poste) (code QT).

Statut d'emploi

Sélectionner l'option qui s'appliquait au moment de l'accident de travail.

Les options figurant dans cette liste déroulante sont définies dans la table de codes de sélection Statut d'emploi (Employé + poste) (code UU).

Type de temps

Sélectionner le type de temps de l'employé au moment de l'accident de travail.

Les options figurant dans cette liste déroulante sont définies dans la table de codes de sélection Type de temps (Employé + poste) (code YY).

2.Au Québec seulement, sélectionner l'information requise pour la CNESST.

Champ

Utilisation

CNESST avisée le

Indiquer la date à laquelle la CNESST a été avisée.

CNESST avisée par

Indiquer l'employé qui a avisé la CNESST.

•Cliquer Loupe .

Résultat : Le système liste l'ensemble des employés.

•Choisir l'employé qui convient, puis cliquer Sélectionner.

Résultat : Le système retourne à la fenêtre principale où le nom de l'employé sélectionné est affiché.

# dossier d'expérience

Sélectionner le dossier d'expérience CNESST qui s'applique à l'accident.

Un dossier d'expérience peut s'afficher automatiquement si un dossier d'expérience par défaut a été sélectionné dans l'établissement (niveau 4 de structure administrative) dans lequel le dossier de l'employé victime de l'accident de travail a été créé.

Établissement CNESST

Sélectionner l'établissement CNESST qui s'applique à l'accident. Les établissements CNESST disponibles sont fonction du dossier d'expérience sélectionné.

Un établissement CNESST peut s'afficher automatiquement si un établissement CNESST par défaut a été sélectionné dans l'établissement (niveau 4 de structure administrative) dans lequel le dossier de l'employé victime de l'accident de travail a été créé.

Mutuelle

Champ en Lecture seule qui peut afficher la mutuelle liée à l'employeur associé à l'établissement (niveau 4 de structure administrative) dans lequel le dossier de l'employé victime de l'accident de travail a été créé.

Astuce

Note : La mutuelle s'affiche uniquement si la date de l’événement correspond à une période d’appartenance de l’employeur à la mutuelle.

3.Au besoin, saisir les informations complémentaires sur l'accident.

Champ

Utilisation

Superviseur, Contremaître

Choisir le superviseur et le contremaître de l'employé victime de l'accident de travail.

Seuls les employés ayant la case Contremaître ou Superviseur dans leur dossier d'employé peuvent être sélectionnés.

Attention

Caution: Ce champ s'affiche uniquement si la région d'utilisation Québec a été sélectionnée dans le établissement (niveau 4 dans la structure administrative) dans lequel le dossier de l'employé victime de l'accident de travail a été créé.

Ville de l'accident

Au besoin, saisir la ville où s'est produit l'accident de travail. Cette information est transférée dans le formulaire 7 ou le formulaire C040.

Province ou État de l'accident

Sélectionner le code requis. Ce code est défini dans la table de codes de sélection Province (Employé) (PR). Cette information est transférée dans le formulaire 7 ou le formulaire C040.

Pays de l'accident

Sélectionner le code requis. Ce code est défini dans la table de codes de sélection Pays (Employé) (PS). Cette information est transférée dans le formulaire 7.

Lieu de l'événement

Sélectionner le code requis. Ce code est défini dans la table de codes de sélection Lieu de l'événement (Accident) (Y2).

Précision du lieu

Sélectionner le code requis. Ce code est défini dans la table de codes de sélection Précision du lieu (Accident) (Y1).

Précisez le lieu

Au besoin, ajouter une note pour préciser le lieu de l'accident.

L'accident ou la maladie est-il survenu sur la propriété de l'employeur (lieux achetés, loués ou entretenus)?

Au besoin, cocher cette case. Lorsque cette case est cochée, cette information est transférée dans le formulaire 7 ou le formulaire C040.

Étape 3 - Décrire les blessures et la façon dont elles se sont produites

Dans la fenêtre Descriptions et résultats (sièges, natures, dommages), décrire les blessures de la victime, ainsi que la façon dont elles se sont produites.

Astuce

Note : Si vous utilisez la tâche Récupération des fichiers CNESST, vous pouvez configurer les options générales du relevé mensuel et des tables de concordances afin que les données de la CNESST soient reportées dans les champs suivants lors de la création automatique d'un rapport d'accident sommaire : Sièges, Natures, Transmission et Genre d'accident.

Champ

Utilisation

Description de l'accident

Entrer la version des faits du travailleur.

Note sur l'événement (complément, informations supplémentaires)

Entrer la version des faits de l'employeur.

Cette note peut être transférée dans l'ADR (Avis de l'employeur et demande de remboursement) si les paramètres d'entreprise ont été configurés en ce sens (voir Définir les paramètres d'entreprise).

Natures

Codifier la nature des lésions (ex. entorse ou plaies superficielles) de chacun des dommages identifiés plus haut (maximum de trois).

Bien qu'un maximum de trois codes peut être saisi, seul le premier de ces codes est reporté dans le formulaire C040.

Au besoin, vous pouvez configurer des équivalences afin de transférer le code requis dans le formulaire 7.

Les options figurant dans cette liste déroulante sont définies dans la table de codes de sélection Nature(s) de lésion (Accident + absence) (code NN).

Sièges

Codifier le siège des lésions (ex. cheville ou visage) de chacun des dommages identifiés plus haut (maximum de trois).

Bien qu'un maximum de trois codes peut être saisi, seul le premier de ces codes est reporté dans le formulaire C040.

Au besoin, vous pouvez configurer des équivalences afin de transférer le code requis dans le formulaire 7.

Les options figurant dans cette liste déroulante sont définies dans la table de codes de sélection Siège (Accident + absence) (code SS).

Dommages

Préciser le type de dommage causé par l'accident de travail (ex. blessure ou maladie professionnelle). Jusqu'à trois dommages peuvent être associés à un même accident de travail.

Ce code est défini dans la table de codes de sélection Dommages (Accident) (OO). Au besoin, vous pouvez configurer des équivalences afin de transférer le code requis dans le formulaire 7 ou le formulaire C040.

Energie

Définir le type d'énergie (ex. électrique ou mécanique) responsable de l'accident.

Les options figurant dans cette liste déroulante sont définies dans la table de codes de sélection Energie (Accident) (code EE).

Genre d'accident

Définir le type d'accident (ex. choc électrique, effort en levant, etc.).

Les options figurant dans cette liste déroulante sont définies dans la table de codes de sélection Contact (rapport d'accident - accident bénin) (code CC).

Gravité potentielle

Préciser la gravité du dommage (ex. grave ou mineure).

Étape 4 - Décrire les dommages matériels

Dans la fenêtre Éléments matériels et complément d'information, préciser si des dommages matériels existent.

Champ

Utilisation

Transmission

Indiquer le mode de transmission (ex. aiguille ou machinerie) qui s'applique.

Les options figurant dans cette liste déroulante sont définies dans la table de codes de sélection Transmission (Accident) (code TT).

Autre transmission

Au besoin, indiquer une note pour préciser l'autre transmission.

Coût estimé

Indiquer le coût estimé des dommages matériels.

Coût définitif

Indiquer le coût réel des dommages matériels.

Pièces jointes

Trois cases permettent d'indiquer si des documents (croquis, photos ou autres) sont annexés à ce rapport d'accident de travail. Ces documents peuvent ensuite être rattachés au rapport par l'intermédiaire de la fonctionnalité Document associé.

Astuce

Note : Ces cases peuvent avoir été masquées chez certains clients.

Étape 5 - Saisir (au besoin) les informations concernant la responsabilité d'un tiers

Dans la fenêtre Tiers responsable, indiquer si oui ou non si un tiers est responsablede l'accident de travail.

Au besoin, saisir les coordonnées du tiers.

Les champs d'adresse pouvant être renseignés sont contrôlés par le format d'adresse défini pour la région d'utilisation sélectionnée dans l'établissement dans lequel le dossier de l'employé accidenté a été créé.

Utilisation des outils de géolocalisation

Si vous utilisez les outils de géolocalisation, vous pouvez afficher cette information sur une carte géographique en cliquant Outil de géolocalisation .

Étape 6 - Ajouter les témoins ou la première personne avisée

Renseigner les informations se rapportant aux témoins ou à la première personne avisée.

1.Dans la fenêtre Témoins, indiquer s'il s'agit d'un témoin ou de la première personne avisée.

2.Cliquer Ajouter.

3.Indiquer le type de témoin (témoin oculaire, témoin oculaire qui a contribué à l'enquête, témoin après le fait et a contribué à l'enquête).

4.Entrer le nom, le prénom et le titre de la personne, ainsi que ses coordonnées (téléphone et adresse).

5.Saisir la version du témoin relativement à l'accident de travail.

6.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder les données sur ce témoin.

7.Recommencer pour chacun des témoins de l'accident de travail.

Utilisation des outils de géolocalisation

Si vous utilisez les outils de géolocalisation, vous pouvez afficher cette information sur une carte géographique en cliquant Outil de géolocalisation .

Vous pouvez ajouter plusieurs témoins dans le rapport d'accident. Cependant, lorsque vous sélectionnez la région d'utilisation Ontario ou Canada dans le menu Options de l'utilisateur, seulement les deux premiers témoins sont reportés dans le formulaire 7.

Étape 7 - Vérifier le niveau de structure et le responsable de dossier

Dans les fenêtres flottantes secondaires suivantes, vérifier le niveau de structure et le responsable de dossier.

Structure

Indique le niveau de structure auquel cet employé est habituellement rattaché. Il peut être modifié si l'accident de travail s'est produit dans un autre niveau de structure.

Responsable du dossier

Permet d'indiquer le nom de la personne chargée du suivi de ce rapport d'accident de travail.

Dès qu'un employé crée un dossier et qu'il a été désigné « responsable de dossier », ses nom et prénom sont automatiquement insérés dans ce champ.

Si un autre responsable de dossier doit être attribué à cet événement, cliquer Loupe . Vous verrez alors les employés ayant été désignés responsables de dossier pour ce type d'événement. Si un trop grand nombre d'employés est affiché, vous pouvez chercher l'employé requis à l'aide de la grille.

Si de multiples responsables de dossier ont été attribués à un événement, vous pouvez cliquer pour consulter l'historique des responsables de dossier. Cet historique vous permet de savoir quel utilisateur a modifié le responsable de dossier, ainsi que la date et l'heure auxquels ce changement a été apporté.

Voir aussi...

Imprimer un rapport d'accident

Gérer les suivis de dossier dans un rapport d'accident

Visualiser les suivis de dossier d'un rapport d'accident de travail sur un TimeLine

Visualiser les jours de travail perdus en raison d'un accident de travail

Visualiser les informations provenant de la CNESST dans l'accident de travail

Gérer les informations sur le dossier CNESST ou la réclamation

Filtrer les rapports d'accidents

Liste des fréquences et gravités accident

Configurer le rapport d'accident et ses suivis de dossier

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