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Visualiser les imputations CNESST |
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Barre de menus : Financement CNESST |
Menu : Relevé mensuel > Imputations CNESST |
Cette option vous permet de visualiser l'ensemble des factures financières qui seront utilisées pour les calculs financiers. Elle correspond à l'équivalent papier du relevé mensuel. Les données affichées dans la fenêtre flottante Totaux tiennent compte des filtres appliqués. Les données affichées dans la fenêtre flottante Imputations CNESST tiennent compte des filtres appliqués et des critères de recherche saisis.
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Note : Il est fortement recommandé d'utiliser un filtre, l'affichage d'une trop grosse quantité de factures pourrait déstabiliser le système. Vous pouvez également visualiser les imputations CNESST pour un accident précis à partir de la fenêtre flottante secondaire Imputations CNESST de l'événement dans le rapport d'accident. |
1.Choisir Relevé mensuel > Imputations CNESST dans la barre de menus Financement CNESST.
2.Saisir les filtres requis dans les fenêtres flottantes secondaires Filtres et Structure.
3.Cliquer Filtrer.
Résultat : Dans la fenêtre flottante Totaux, le système affiche le total des coûts d'accidents, par type de frais et par année pour les filtres appliqués.
4.Après avoir choisi un filtre, sélectionner, au besoin, un type de critère de recherche plus précis dans la liste déroulante de la fenêtre flottante principale Imputations CNESST, taper le critère de recherche requis afin de limiter davantage les résultats, puis appuyer sur la touche Entrée.
Résultat : Dans la fenêtre flottante Imputations CNESST, le système affiche les factures correspondant aux filtres et aux critères de recherche saisis.
Factures de renversement de dossier CNESST
Vous pouvez visualiser les factures de renversement créées par SIGMA-RH pour :
•un accident de travail précis dans la fenêtre flottante secondaire Imputations CNESST de l'événement du rapport d'accident;
•un ensemble d'accidents de travail dans le menu Relevé mensuel > Imputations CNESST.
Dans la fenêtre Imputations CNESST, la colonne Origine précise la provenance de chaque facture :
•Si la facture provient du fichier de la CNESST, c'est la mention « CNESST » qui s'affiche;
•Si la facture a été créée par le système en raison d'un renversement de dossier CNESST, c'est la mention « SIGMA-RH » qui s'affiche.
Les factures de renversement créées par SIGMA-RH sont requises en raison des informations figurant dans le fichier de la CNESST.
Dans le fichier détaillé des imputations, la CNESST élimine en effet toutes les factures des dossiers CNESST qui sont passées de l'état « Coût présent » à l'état « Coût absent ».
Cette situation peut survenir par exemple lorsque des frais imputés à un dossier CNESST sont annulés à la suite d'une erreur d'imputation, d'une contestation, etc. Dans ce cas, les factures qui ont été remises à zéro se trouvent toujours dans le dossier central de la CNESST. Cependant, cette remise à zéro de la facture ne figure pas dans le fichier du relevé mensuel récupéré sur le site de la CNESST. Plutôt que d'annuler la facture avec une transaction comptable inverse, comme on le voit habituellement dans les systèmes de facturation comptable, le fichier du relevé mensuel récupéré du site de la CNESST ne fait plus aucune mention de ce dossier.
Afin de pallier cette procédure, la tâche Récupération des fichiers CNESST :
•Détecte les dossiers remis à zéro;
•Crée des factures de renversement des dossiers CNESST dans SIGMA-RH.
Lorsque la tâche Récupération des fichiers CNESST détecte qu'un dossier CNESST a été remis à zéro, elle effectue les traitements suivants sur toutes les factures financières associées au dossier.
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Note : Par toutes les factures, on entend les factures qui ont été acceptées dans SIGMA-RH et les factures en attente au niveau de la vérification du relevé mensuel. |
•Créer une facture identique en renversant le montant présent. Donc les nombres négatifs deviennent positifs et les nombres positifs deviennent négatifs.
•Ces factures seront traitées comme de nouvelles factures en provenance des fichiers de la CNESST. Donc, elles devront être validées par la suite lors de la vérification du relevé mensuel.
•Attribuer l'origine « SIGMA-RH » à cette facture.
Réinitialisation d'un dossier, qui à la suite d'une remise à zéro, recommence à recevoir des imputations – Suppression des factures de renversement créées par SIGMA-RH et des simulations faites à partir de ces factures
Il peut arriver, à la suite d'une décision de la CNESST, qu'un dossier qui avait été remis à zéro soit de nouveau imputé. Lorsque cette situation se produit, la CNESST ne renumérote pas les factures.
Dans ces cas, pour éviter d'avoir un nombre élevé de factures, la tâche Récupération des fichiers CNESST élimine :
•les factures de renversement créées par SIGMA-RH;
•les simulations qui auraient été faites à partir de ces factures.
Voir aussi...
Définir les établissements CNESST
Gérer les options et contraintes du relevé mensuel
Télécharger le fichier de la CNESST par voie électronique
FAQ - Télécharger les fichiers de la CNESST
Définir une tâche « Récupération des fichiers CNESST »
